Avec 18 spécialités dont le bénéfice imposable progresse, l’exercice 2014 est bien meilleur que le précédent (douze disciplines avaient vu leur résultat s’éroder ou stagner). Rien d’extraordinaire pour autant. « Le mouvement de baisse est endigué mais on ne retrouve pas les niveaux de revenus d’il y a quelques années », résume Pierre Giroux, responsable des données fiscales pour les libéraux (ARAPL). Analyse.
Généralistes : majorations, forfaits et bonus amortissent le choc
Le rebond du bénéfice 2014 (+1,3 % pour les 13 000 généralistes affiliés aux AGA de l’UNAPL), à hauteur de 86 000 euros*, s’explique par quelques coups de pouce tarifaires, à défaut de hausse du C : majoration des consultations des patients âgés (5 euros) étendue aux plus de 80 ans depuis le 1er juillet 2014 ; extension du forfait médecin traitant (FMT) sur une année complète ; et dividendes de la rémunération sur objectifs de santé publique (ROSP) avec une prime moyenne de 6 264 euros par généraliste (versus 5 774 euros en 2013). À noter la maîtrise des charges qui avaient tendance à dériver : en 2014, le médecin de famille a conservé en moyenne 59 % de son chiffre d’affaires (recettes), un peu mieux qu’en 2013.
[]En revanche, le volume global d’activité (C+V) se rétracte. La CNAM confirme que « les remboursements des seules consultations décroissent de 1,3 % en 2014 ». Cette situation donne de l’eau au moulin des syndicats qui s’inquiètent du repli d’activité de la spécialité même si, dans les secteurs sous tension démographique, les médecins qui restent voient leurs journées s’allonger à l’infini...
Les écarts de revenus au sein de la médecine générale restent marqués : le quart le plus fortuné émarge à 145 000 euros contre 39 500 pour le quart le moins bien loti. Au final, le généraliste a maintenu son pouvoir d’achat dans un contexte d’inflation très limitée (+0,5 %). Dans la hiérarchie des revenus, il est devancé par le neurologue mais reste loin devant d’autres cliniciens : dermatologues, pédiatres, gynécologues médicaux, psychiatres et endocrinologues.
Spécialistes : retour au vert...
Dans les autres spécialités, la tendance 2014 redevient positive mais de façon très inégale. Quelques disciplines tirent bien leur épingle du jeu après avoir subi de fortes baisses : ce rattrapage concerne les chirurgiens urologues (+15,7 %) et les spécialistes de médecine physique et de réadaptation (+14 %).
La quasi-totalité des spécialistes ont touché l’an passé les fruits de l’avenant 8 (153 millions d’euros sur l’exercice 2014), gagés sur des économies sur les actes d’imagerie. Cet accord prévoyait à la fois une réévaluation des actes techniques vers les tarifs cibles de la CCAM (1er juillet 2013 puis 1er mars 2014) et des revalorisations ciblées d’actes cliniques (consultations des patients âgés, extension du C2..).
Côté rémunération sur objectifs (ROSP), pas de miracle. À de rares exceptions, les spécialistes étaient uniquement concernés par le volet organisation (1 129 euros de bonus moyen). Les cardiologues et gastros rémunérés sur objectifs pour leur pratique clinique ont perçu des primes proches de 2 100 euros en 2014.
Outre la stabilité des charges, certains revenus ont été dopés par un surcroît d’activité. Au total, la CNAM relève une croissance de près de 3 % des remboursements des soins de médecine spécialisée.
L’impact du contrat d’accès aux soins (CAS, mis en place fin 2013) et de la lutte contre les excès tarifaires reste difficile à évaluer. Si le taux de dépassement des spécialistes est en baisse d’un point (54,1 % du tarif Sécu en 2014), le montant total des compléments d’honoraires facturés a continué d’augmenter pour atteindre 2,8 milliards d’euros l’an passé.
Cela n’empêche pas plusieurs disciplines de voir leur BNC stagner ou diminuer (psychiatres, gynécologues médicaux, obstétriciens...). « Les investissements – matériel, personnel – des spécialistes restent souvent au point mort, constate Pierre Giroux. Avec la forte taxation du revenu marginal, beaucoup de médecins sont dans une position d’attente ».
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