400 patients par jour, moins de paperasse : les recettes de la MSP « coopérative » à Clichy-sous-Bois

A Clichy-sous-Bois, près de Paris, élus et professionnels de santé ont trouvé une solution pour lutter contre la désertification médicale : une maison de santé organisée en société coopérative d'intérêt collectif (SCIC), première en France.

En 2009, le maire de cette commune de Seine-Saint-Denis, Claude Dilain, lance un projet de maison de santé, en y associant praticiens et organismes spécialisés dans l'offre de soins. « On était déficitaires, avec 17 médecins généralistes », raconte Michel Fikojevic, responsable du service santé de la mairie de Clichy-sous-Bois.

Libéraux de santé et collectivité sous le même toit

L'idée d'une SCIC est venue progressivement. De fait, la France compte de plus en plus de coopératives, dont des SCIC (741 en 2017), mais elles sont principalement présentes dans les secteurs des services, de l'industrie et de la construction. La « Med Clichy », inaugurée en 2014, fut la première maison de santé ouverte sous ce statut innovant.

Une forme juridique adaptée car « elle permettait d'avoir dans une même société des professionnels de santé libéraux et une collectivité », décrypte Alexandre Grenier, son premier gérant. La mairie a participé à hauteur de 1 000 euros sur 5 000 euros au capital social initial.

Le statut SCIC implique également la non-revalorisation du capital (la part d'un associé est fixe, soit 100 euros dans la Med Clichy), la participation des associés aux assemblées générales ou encore le versement d'au minimum 57,5 % des résultats aux « réserves impartageables » destinées à l'investissement et qui ne peuvent pas être réparties entre les associés. 

Moins de paperasse

Le succès est venu rapidement. Aujourd'hui, l'établissement regroupe... 24 professionnels de santé : médecins généralistes et spécialistes, infirmiers, sages-femmes, kinés, etc. Contre une redevance fixe mais qui dépend de la profession (de 400 euros pour un infirmier à plus de 2 000 pour un médecin ou un dentiste), les praticiens bénéficient d'un ensemble de services qui comprend loyer, secrétaires, entretien, matériel informatique et autres charges. 

« On est libérés des contingences matérielles », relate le Dr Véronique Enguehard, généraliste qui travaillait auparavant dans un cabinet sous le statut de société civile de moyens (SCM). « J'ai le sentiment de me consacrer beaucoup plus à la médecine et d'avoir moins de tâches administratives chronophages », abonde le Dr Jean-Baptiste Louison, dermatologue.

Décisions partagées

Avec un budget de 300 000 euros par an, la société a toujours été à l'équilibre, se félicite Alexandre Grenier. Les 20 praticiens associés peuvent participer aux assemblées générales où sont prises les grandes décisions comme l'accueil d'un nouveau professionnel. Les voix sont réparties entre plusieurs collèges comme les professionnels de santé (30 % des voix), la mairie (20 %) ou même les usagers (10 %). 

Autre avantage : la SCIC autorise les collectivités à mettre la main à la poche (refinancement en cas de défaillance par exemple), ce que ne permettent pas les outils juridiques habituellement utilisés.

Avec 400 patients par jour, cette MSP d'un nouveau genre a permis de rehausser l'offre locale de soins. Pour autant, la lutte contre la désertification médicale est toujours d'actualité dans le secteur. « Avec les départs à la retraite de praticiens, on est revenus au niveau de 2009 », se désole Michel Fikojevic, précisant que la situation aurait été bien pire sans la maison de santé.