De la visite d’embauche à la vérification de l’aptitude, en passant par les visites de reprise après un long arrêt médical, la loi travail dite « El Khomri » a rebattu les cartes et érigé la prévention de la santé des salariés au rang de priorité.
L’esprit de cette loi garantit un suivi médical individualisé, selon le poste occupé. En auscultant les particularités du salarié, le médecin du travail voit son rôle considérablement renforcé.
Parmi les changements majeurs introduits par la loi : l'abandon de la visite médicale d’aptitude à l’embauche (à l’exception des postes dits de sécurité) au profit d’une visite d’information et de prévention sécurité réalisée par le personnel d’un service de santé au travail (internes, infirmiers ou collaborateurs médecins). Une révolution qui, avec la règle du rythme quinquennal de visite médical désormais appliquée à la grande majorité des salariés, replace le médecin du travail au cœur de ses missions.
À la place de l’enchaînement de visites systématiques, le médecin du travail devrait pouvoir se recentrer sur les cas les plus complexes et mener des travaux de recherche très attendus en épidémiologie.
Toujours au cœur des décisions
Depuis le début de l’année, le rôle du médecin du travail a par ailleurs été renforcé dans la vérification de l’aptitude à la reprise. Cela passe notamment par des échanges plus nombreux avec le salarié et avec l’entreprise, pour conduire des études approfondies sur les conditions d’exercice des salariés.
L’examen médical reste une étape incontournable avant de se déplacer dans l’entreprise pour témoigner très concrètement de l’adéquation d’un poste à l’état de santé d’un salarié.
Le renforcement de la concertation dans les entreprises élargit la mission des médecins du travail dont le rôle dépasse désormais le simple avis. En notifiant un avis d’inaptitude, dans la mesure où le poste ne peut être ni adapté ni transformé, le médecin du travail a les cartes en main pour contraindre l’employeur à rechercher un reclassement, en lien avec les délégués du personnel.
En cas de lancement de procédure de licenciement, les avis d’inaptitude ne sont plus examinés par les inspecteurs du travail, mais en référé devant le juge prud’homal. Les médecins du travail deviennent donc des experts incontournables, pour éclairer les décisions, mais aussi anticiper et orienter les plans de carrière afin que la santé soit préservée en toutes circonstances.
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